Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.supperle.be, est édité par :

BEADGIUM
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Numéro d’entreprise (BCE) : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA : [À COMPLÉTER]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Belgique

E-mail : contact@supperle.be

Responsable de la publication : [À VOIR / À COMPLÉTER]

BEADGIUM est l’entité qui exploite la marque Supperle et le présent site, sous réserve de confirmation.

2. Hébergement

Le site www.supperle.be est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
61 Lordou Vironos str.
6023 Larnaca
Chypre

Hostinger indique cette entité comme l’entité contractante applicable aux clients situés dans les pays de l’Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.supperle.be, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, vidéos, ainsi que la marque et les créations liées à Supperle, sont protégés par les dispositions légales applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de BEADGIUM ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable et écrite du titulaire des droits concernés.

4. Responsabilité

BEADGIUM s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site à jour et exactes. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité permanente des informations disponibles sur le site.

BEADGIUM ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, dans les limites prévues par la législation applicable.

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes. BEADGIUM n’est pas responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites tiers.

5. Disponibilité du site

BEADGIUM s’efforce d’assurer l’accès au site de manière continue. Toutefois, le site peut être temporairement inaccessible, notamment en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour ou de problèmes techniques indépendants de sa volonté.

BEADGIUM se réserve également le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site lorsque cela est nécessaire.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le site ainsi que l’utilisation des cookies sont détaillés dans les documents dédiés :

• Politique de confidentialité

• Politique de cookies

Ces documents précisent notamment les données susceptibles d’être collectées, les finalités de leur traitement, les droits des utilisateurs et les modalités de gestion des cookies.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge, sans préjudice des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.

En cas de litige, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles de compétence applicables.

Dernière mise à jour : [DATE À COMPLÉTER]